F02,S23,SS01,D05
Correspondance avec la SOCAN. / Yolande Ateba, représentante du Service à la Clientèle.. - 2008. - 5 documents textuels : Lettres et formulaires. ; 28 x 21.5 cm.
Histoire administrative :Description de Luc Lewis et Camille Lizotte-Champagne.
Historique de la conservation :Mme Adrienne Daigneault avait collecté ces documents qu'elle a remis à la SPSB aux fins d'archivage, de mise en conservation et de publication dans internet. Mme Daignault a été pendant plusieurs années trésorière du Comité organisateur de la Fête nationale de Ste-Brigide.
Portée et contenu :Ce dossier contient la correspondance avec la SOCAN:
1- Lettre, Déclarations pour le tarif no. 10B.
2- Lettre tarif 4.
3- Formulaire de demande de licence, Signé Adrienne Daigneault.
4- Demande de licence/déclaration annuelle pour l'année 2008.
Notes : Source du titre composé propre : Titre composé d'après le contenu des documents.
État de conservation : En bon état.
Restauration/conservation : Numérisés, mis dans un étui de plastique et dans une chemise de carton beige.
Source immédiate d'acquisition : Adrienne Daigneault.
Langue des documents : Français.
Emplacement des originaux : SPSB.
Accès de provenance : Adrienne Daigneault.