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Requête provenant du RDAQ : Document 1 / 1
F03,S01,SS03,D02
Conseil municipal. Procès-verbaux. Règlements. Requêtes. 1836-1890.
- 1836-1890.

Histoire administrative :
Description de Luc Lewis.

Historique de la conservation :
Ces documents appartiennent à la municipalité de Sainte-Brigide qui les a prêtés à la Société du patrimoine de Ste-Brigide aux fins de numérisation et de mise dans le site de la Société.

Portée et contenu :
Ce dossier contient des procès-verbaux, des règlements, des requêtes Conseil municipal de Ste-Brigide.1836-1890.
1- Non daté. Requête concernant les frontières des propriétés. Beaucoup de signatures. Signé Herménégilde Viens.
Requêtes.

2- Non daté. Dépostion de Pierre Paquette. Signature X. William Murray.
Déposition

3- Non daté. Lettre de Alphonse Ménard dénonçant Jean-Baptiste Bissonnette comme conseiller.
Lettre de Alphonse Ménard dénonçant Jean-Baptiste Bissonnette comme conseiller.

4- 1876. Réponde du Secrétariat provincial à une requête poure macadame de Lamarche, Ste-Brigide.

5- 1878. Facture à la municipalité de Ste-Brigide de J.-B. Beauregard, sec.-tr.
Facture à la municipalité par J.-B. Beauregard., sec.-tr.

6- 1878. Facture de C. Lamarre à la municipalité de Ste-Brigide.
Facture de C.Lamarre à la municipalité de Ste-Brigide

7- 1879. Lettre de G. Carreau au sec.-tr. de Ste-Brigide au sujet d'un procès-verbal.
Lettre de G. Carreau au sec.-tr. de Ste-Brigide.

- Caution de Camille Lamarre, Nazaire Quintin, Geofroid Tessier pour Camille Lamarre, comptable de la Commission scolaire de la paroisse de Ste-Brigide.

Facture de Joseph Desmarais au conseil municipal.
Facture de Joseph Desmarais au conseil municipal.

8- 1880. Facture du Comité municipal du comté d'Iberville à Ste-Brigide. .
Facture du Comité municipal du comté d'Iberville à Ste-Brigide.

Lettre du Comité municipal d'Iiberville à Ste-Brigide. Évaluation.
Lettres du Comité municipal d'Iiberville à Ste-Brigide. Évaluation.

9- 1880. Seigneur Rolland. Compte de la Corporation de Ste-Brigide.
Seigneur Rolland. Compte de la Corporation de Ste-Brigide.

10- 1884. Requête de Paul Desroches et autres. Route.
Requête de Paul Desroches et autres pour route.

- Démission de David Lafond, Maire. Dispute au conseil municipal.
Démission de David Lafond, Maire. Dispute au conseil municipal.

11- 1885. Avis de répartition. Procès-verbal. Joseph Laguë.
Avis de répartition. Procès-verbal. Joseph Laguë.

- 1885. Avis pour vente du pont chez Benjamin.
Avis pour vente du pont chez Benjamin.

12- 1866. Lettre de C. Lamarre de Ste-Brigide à J.-B. H. Beauregard du conseil municipal du comté d'Iberville.
ettre de C. Lamarre de Ste-Brigide à J.-B. H. Beauregard

13- 1888. Lettre du Secrétariat de la Province de Québec à C. Lamarre de Ste-Brigide. Moîse Lanier nommé maire.
Moîse Lanier nommé maire.

- Accusé de réception d'une lettre du Département de l'Agriculture de la colonisation.
Département de l'Agriculture de la colonisation.

14- 1889. Travaux faits par Louis Rainville. Inspecteur.
Travaux faits par Louis Rainville. Inspecteur.

- Requête de Augustin Dionne pour cours d'eau.
Requête de Augustin Dionne pour cours d'eau.

- Requête de Willaam Murray. Comité municipal du comté d'Iberville.
Requête de William Murray.

- Récusation de Pierre Ménard comme maire.
Récusation de Pierre Ménard comme maire.

15- 1889. Conditions de vente de travaux pour chemin. Pierre Lalande. Pierre Ménard.
Conditions de vente de travaux pour chemin.

16- 1889. Correspondance du Comité municipal du comté d'Iberville. Facture.
Correspondance du Comité municipal du comté d'Iberville.

17- 1890- Résignation de Pierre Ménard, maire.
Résignation de Pierre Ménard, maire

- Nomination comme évaluateurs: François-Xavier Paquette, Edmond Poulin et Jacques Desnoyers.
Nomination comme évaluateurs: François-Xavier Paquette, Edmond Poulin et Jacques Desnoyers.

- Démission de C. Lamarre, secrétaire-trésorier.
Démission de C. Lamarre, secrétaire-trésorier.

- Rapport des évaluateurs François-Xavier Paquette, Edmond Poulin et Jacques Desnoyers.
Rapport des évaluateurs François-Xavier Paquette, Edmond Poulin et Jacques Desnoyers.

- Requête de concernant du cours d'eau.
Requête de concernant un cours d'eau.

- Requête pour chemin de Étienne Ménard. François Paquette.
Requête pour chemin de Étienne Ménard.

- Noms biffés du rôle d'évaluation.
- Noms biffés du rôle d'évaluation.

- Engagement de Alexandre Legault de faire terminer des travaux pour la municipalité.
Engagement de Alexandre Legault de faire terminer des travaux pour la municipalité.


Notes :

Source du titre composé propre :
Titre inscrit sur le dossier.

Restauration/conservation :
Très jaunis. Certains sont dans un mauvais était.

Documents d'accompagnement :
Numérisés et mis dans un étui de plastique.

Source immédiate d'acquisition :
Mme Christiane Pouliot, directrice générale de la municipalité de Ste-Brigide.

Langue des documents :
Français

Emplacement des originaux :
Archives de la municipalité.

Numéro normalisé :
Boite A-02. F03, S01, SS03,D02.

Accès de provenance :
Municipalité de Sainte-Brigide.

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