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Requête provenant du RDAQ : Document 1 / 1
F03,S01,SS13,D1
Avis Publics 1858-1889
- 1858-1889.

Histoire administrative :
Description de Catherine Bergeron.

Historique de la conservation :
Ces documents ont été conservés par la municipalité de Sainte-Brigide et mis à la disposition de la Société du patrimoine de Sainte-Brigide aux fins de numérisation et de mise dans le site de la Société.

Portée et contenu :
Ce dossier contient la liste des avis publics de 1858 à 1889 de la municipalité de Sainte-Brigide par ordre alphabétique de titre.

1862
Avis Public 1862. Lors d'une session spéciale à la salle municipale. Noms mentionnés: Charles Lemaire, Peter McRory, M. Pierson, et Magloire Bissonnette.


1867


1868


1869


1872
Avis Public 1872. Certificat G. D. Lamarche

Avis Public 1872. Cours d'eau


1876
Avis Public 1876. Damase Carreau

Avis Public Novembre 1876. Perception des taxes, G.D. Lamarche

Avis Public Septembre 1876. Paul Desrochers


1877
Avis Public Mars 1877. Avis spécial de Damase Carreau. Félix Meunier et le terrain de Charles Lemaire.


1878
Avis Public 1878. Guillaume D. Lamarche. Entretien des terres de chaque côté de la Rivière du Sud-Ouest.

Avis Public Mai 1878. Guillaume D Lamarche. Entretien des descentes.


1879
Avis public - Juin 1879. Assemblée publique tenue par Guillaume D Lamarche.

Avis public - Octobre 1879. Rôle de cotisations fixes terminé par Guillaume D Lamarche.


1882
Avis public Septembre 1882. Évaluation des terrains expropriés, Guillaume D Lamarche.

Avis public Octobre 1882. Descente de terrain de Charles Duchesneau et de Charles Graham.


1883
Avis public Septembre 1883. Certificat du notaire C. Lamarre, signature du maire David Lafond.

Avis public - Septembre 1883. Certificat de M. C Lamarre.

Avis public - Janvier 1883. Perception des taxes municipales


1884
Avis public - Octobre 1884. Ajournement de l'assemblée régulière prévue pour le 6 octobre 1884.

Avis public - Août 1884. Ouverture d'une route communiquant les deux côtés de la rivière.

Avis public Octobre 1884. Joseph Lagüe et la route publique longeant les rivières.

Avis public Novembre 1884. Chemin de front des terres de la Onzième Concession et une descente sur la Dixième Concession.

Avis public Novembre 1884. Noël Benjamin nommé surintendant spécial pour s'occuper des demandes d'ouverture d'un cours d'eau sur les terre du Rang des Écossais.

Avis public Novembre 1884. Perception des taxes municipales terminée

Avis public Novembre 1884. M. David Gélineau

Avis public Juillet 1884. Certificat du notaire C. Lamarre, le 30 juillet 1884.

Avis public Mai 1884. Chemin de fer sur le terrain de M. Pierre Tétreault.


1885
Avis public Décembre 1885. Perception des taxes municipales terminée.

Avis public - Janvier 1885. Appel aux votants pours les élections des conseillers municipaux.

Avis public Janvier 1885. Élection de Jean-Baptiste Patenaude en tant que conseiller municipal, en remplacement d'Emery Monty.

Avis public - Janvier 1885. Noël Benjamin homologué surintendant spécial sans amendement le 5 janvier 1885.


1886
Avis public - Décembre 1886. Appel aux votants pours les élections des conseillers municipaux.

Avis public - Juillet 1886. Division du chemin de front vis à vis le terrain appartenant à Pierre ou Peter Comerford. Fermeture du pont.

Avis public - Juin 1886. Inspecteur John O'Keef de passage à Sainte-Brigide.

Avis public - Juin 1886. Changements des cours d'eau de la Huitième Concession par le surintendant spécial Eusèbe Goineau.

Avis public Juin 1886. Vente des Ponts Morier et Bédard le 6 juillet 1886.

Avis public - Juillet 1886. Cours d'eau, Eusèbe Goineau.

Avis public - Juin 1886. Nomination d'Alexis Leduc comme Inspecteur en remplacement de Timothé Martel.

Avis public - Mai 1886. Vente du Pont Morier.

Avis public - Mai 1886. Nomination de Timothé Martel comme conseiller municipal, en remplacement de David Lafond.

Descente de la rivière Sud-Ouest, proposé lors du procès-verbal de Paul Bissonnette.

Avis public - Janvier 1886. Appel aux votants pours les élections des conseillers municipaux.


1887
Avis public - Décembre 1887. Appel aux votants pours les élections des conseillers municipaux.

Avis public - Juin 1887. Nomination de Joseph Lamoureux en tant que surintendant spécial.

Avis Public - Août 1887. Rôle d'évaluation déposé le 28 juillet 1887.

Avis Public - Octobre 1887. Début de l'examen des jurés.

Avis Public - Novembre 1887. Requête de Jean-Baptiste Balthazard (Saint-Alexandre) concernant sa clôture.

Avis Public - Avril 1887. Terre de William Murray

Avis Public - Mars 1887. Liste des électeurs

Avis Public - Février 1887. Perception des taxes municipales de 1886 est terminé.


1888
Avis Public - Novembre 1888. Rédigé en français. Inspecteur spécial Luc Arcadius Bonvouloir dans le cas du procès verbal de Pierre Provost.

Avis Public - Juillet 1888. Suite au procès-verbal d'Étienne Ménard.

Avis Public - Septembre 1888. Route dans la Huitième Concession, requête de Moyse Lasnier.

Avis public - Août 1888. Cours d'eau, Étienne Ménard.

Avis public - Mars 1888. Perception des taxes municipales de 1887 est terminé.

Avis Spécial - Novembre 1888. Destiné à François Xavier Meunier, James Reid, Nazaire Berger, Pierre Ménard, Timothé Martel et François Xavier Barrabé. Convocation à une session spéciale du conseil municipal par le maire Moïse Lanier.


1889
Avis spécial - Octobre 1889. Adressé au maire et aux conseillers municipaux, concernant l'ouverture d'une route. Signé William Murray.

Avis spécial - Octobre 1889. Certificat de Louis Nadeau

Avis Public Octobre 1889. Session concernant la Rivière Sud-Ouest.

Avis public 1889. Isaïe Ostiguy, surintendant spécial. Concernant l'ouverture d'une route dans la Dixième Concession.

Avis public Décembre 1889. Avis de Pierre Ménard.


Autres documents
Modèle d'avis public, qui n'a pas servi.
Avis Public. Document à cases vides, qui daterait d'environ l'année 1900.

Avis public. Année inconnue. Concernant un cours d'eau.

Instructions aux Électeurs sur la Manière de Voter. Document bilingue, année inconnue.


Notes :

Source du titre composé propre :
Titre propre inscrit sur le contenu des documents.

État de conservation :
Généralement en mauvais état.

Restauration/conservation :
Mis dans des étuis de plastique sans acide, numérisés à des fins de conservation et mise sur le site de la SPSB.

Source immédiate d'acquisition :
Christianne Pouliot, directrice générale.

Langue des documents :
Français et Anglais.

Emplacement des originaux :
Municipalité de Sainte-Brigide.

Accès de provenance :
Municipalité de Sainte-Brigide.

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