F03,S01,SS13,D08,P03
Avis publics 1960-1969. = Municipalité de Ste-Brigide.. - 1960-1969.
Histoire administrative :Description de Gabrielle Martel.
Historique de la conservation :Ces documents ont été conservés par la municipalité de Sainte-Brigide et mis à la disposition de la Société du patrimoine de Sainte-Brigide aux fins de numérisation et de mise dans le site de la Société.
Portée et contenu :Ce dossier contient la liste des avis publics de 1960 à 1969 de la municipalité de Sainte-Brigide concernant les élections municipales, les convocations des échevins aux réunions du conseil, les convocations de la population à des assemblées spéciales, des réglèments municipaux, serment du secrétaire-trésorier et autres avis divers.
1- Nomination des conseillers. Janvier 1960. Léonard Giroux, Armand Berger, Émile Viens.
2- Assemblée électorale. 13 janvier 1960. Armand Berger, Georges Ponton?.
3- Taxes. 6 octobre 1960.
4- Assemblée électorale. Janvier 1961.
5- Assemblée pour l'élection du maire. 2 janvier 1961. Jean-Paul Lasnier.
6- Répartition du cours d'eau Robert Patenaude. 14 mai 1962.
7- Nomination du président d'élection. 31 décembre 1962. Charles-Émile Decelles.
8- Assemblée électorale. 31 décembre 1962. Fernand Martel, Armand Desnommé, Laurent Benoit.
9- Assemblée électorale. 31 décembre 1962. Jean-Paul Lasnier.
10- Élection. 11 janvier 1963. Jean-Paul Lasnier, Fernand Martel, Pierre Leduc, Lionel Audette.
11- Assemblée électorale. 27 décembre 1963. Armand Simard, Émile Viens, Georges Ponton.
12- Élection. 8 janvier 1964. Jean-Noel Martel, Émile Viens, Laurier Martel.
13- Répartition du cours d'eau Lalanne. 28 décembre 1964.
14- Assemblée électorale. 30 décembre 1964. Fernand Martel, Pierre Leduc, Lionel Audette.
15- Assemblée électorale. 30 décembre 1964. Jean-Paul Lasnier.
16- Assemblée électorale. 30 décembre 1964. Jean-Paul Lasnier, Fernand Martel, Pierre Leduc, Lionel Audette.
17- Assemblée électorale. 28 décembre 1965. Henri Delorme, Émile Viens, Laurier Martel.
18- Élection. 15 janvier 1966. Henri Delorme, Émile Viens, Armand Berger.
19- Règlement concernant le paiement de la lumière dans les rues. 8 février 1966.
20- Règlement concernant le prix pour le service des vidanges. 7 mars 1966.
21- Nomination du commissaire d'école. 27 mai 1966. Henri-Louis Mailloux.
22- Élection du commissaire d'école. 6 juin 1966. Jean-Paul Lasnier, Henri-Louis Mailloux, Charles-Émile Decelles, Jean-Paul Lemaire, Jean-Guy Choquette, Jean Lapalme, Léonide Lapré, Gérard Goineau, Jean-Noel Martel, Henri Delorme, Fernand Jetté, René Deserre, Michel Giroux, Laurent Benoit,Polydore Delorme?.
23- Soumission pour le transport des élèves. 30 juin 1966.
24- Requête pour l'autorisation d'effectuer le service d'autobus. 10 novembre 1966. Émile Viens.
25- Assemblée électorale. 27 décembre 1966.
26- Révision du rôle d'évaluation. 29 décembre 1966.
27- Élection. 11 janvier 1967. Jean-Paul Lasnier, Fernand Martel, Pierre Leduc, Lionel Audette.
28- Règlement de construction et de réparation. 8 août 1967.
29- Assemblée électorale. 27 décembre 1967. Henri Delorme, Émile Viens, Armand Berger.
30- Élection. 13 janvier 1968. Henri Delorme, Émile Viens, Armand Berger.
31- Règlement concernant les travaux des cours d'eau Boulais et Leduc. 7 mai 1968.
32- Règlement concernant l'interdiction de stationnement. 3 juillet 1968.
33- Règlement concernant le cours d'eau Boulais. 3 juillet 1968.
34- Règlement no.167 concernant le stationnement. 5 septembre 1968.
35- Révision du rôle d'évaluation. 7 août 1969.
36- Rôle d'évaluation. 7 août 1969.
37- Homologation du rôle d'évaluation. 3 septembre 1969.
38- Changement concernant les élections. 10 septembre 1969.
39- Règlement no.167 concernant les élections. 7 octobre 1969.
40- Assemblée électorale. 16 octobre 1969. Jean-Paul Lasnier, Fernand Martel, Pierre Leduc, Lionel Audette.
41- Nomination du président d'élection. 16 octobre 1969.
42- Élection. 29 octobre 1969. Jean-Paul Lasnier, Fernand Martel, Pierre Leduc, Lionel Audette.
Notes : Source du titre composé propre : Titre composé d'après le contenu des documents.
État de conservation : Plusieurs documentes sont en mauvais état.
Restauration/conservation : Les agrafes métaliques ont été otées,mis dans des étuis de plastique sans acide et dans des chemises de cartons.
Source immédiate d'acquisition : Christianne Pouliot, directrice générale.
Langue des documents : Français et / ou anglais.
Emplacement des originaux : Archives de la municipalité de Sainte-Brigide.
Accès de provenance : Municipalité de Sainte-Brigide.