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Requête provenant du RDAQ : Document 1 / 1
F03,S01,SS13,D08,P04
Avis publics 1970-1989.
= Municipalité de Ste-Brigide.. - 1970-1989.

Histoire administrative :
Description de Gabrielle Martel.

Historique de la conservation :
Ces documents ont été conservés par la municipalité de Sainte-Brigide et mis à la disposition de la Société du patrimoine de Sainte-Brigide aux fins de numérisation et de mise dans le site de la Société.

Portée et contenu :
Ce dossier contient la liste des avis publics de 1970 à 1989 de la municipalité de Sainte-Brigide concernant les élections municipales, les convocations des échevins aux réunions du conseil, les convocations de la population à des assemblées spéciales, des réglèments municipaux, serment du secrétaire-trésorier et autres avis divers.

1- Règlement concernant les cours d'eau. 3 août 1970. Bernard Larocque.

2- Règlement concernant un cours d'eau. 24 août 1970.

3- Annulation de la loi de prohibition. 9 septembre 1970.

4- Règlement pour l'ouverture d'un chemin. 9 septembre 1970.

5- Règlement pour l'ouverture d'un chemin. 9 septembre 1970.

6- Assemblée électorale. 21 octobre 1971.

7- Élection. 3 novembre 1971. Jean-Paul Lasnier, Yvon Beaudry, Pierre Leduc, Lionel Audette.

8- Assemblée électorale. 16 octobre 1972. Henri Delorme, Émile Viens, Armand Berger.

9- Élection. 29 octobre 1972. Henri Delorme, Émile Viens, Armand Berger.

10- Assemblée électorale. 15 octobre 1973. Jean-Paul Lasnier, Yvon Beaudry, Pierre Leduc, Lionel Audette.

11- Élection. 30 octobre 1973. Jean-Paul Lasnier, Yvon Beaudry, René Papineau, Lionel Audette.

12- Taxes. 1 janvier 1974. Paul Beauregard.

13- Annexion de terres. 7 janvier 1974.

14- Règlement concernant la construction de logements. 11 mars 1974.

15- Assemblée électorale. 19 octobre 1974. Henri Delorme, Gaston Dubuc, Armand Berger.

16- Assemblée électorale. 28 octobre 1974. Henri Delorme, Jean-Marc Van Rossan.

17- Élection. 31 octobre 1974. Henri Delorme, Gaston Dubuc, Armand Berger.

18- Assemblée électorale. 17 octobre 1975. Jean-Paul Lasnier, Yvon Beaudry, René Papineau, Lionel Audette.

19- Élection. 28 octobre 1975. Jean-Paul Lasnier, Gilles Giroux, Victor Bonvouloir, Lionel Audette.

20- Assemblée électorale. 16 octobre 1976. Henri Delorme, Gaston Dubuc, Armand Berger, Ludger Trinque.

21- Élection. 2 novembre 1976. Henri Delorme, Lorrain Mailloux, André Boulais.

22- Assemblée électorale. 17 octobre 1977. Jean-Paul Lasnier, Gilles Giroux, Victor Bonvouloir, Lionel Audette.

23- Élection. 31 octobre 1977. Jean-Paul Lasnier, Gilles Giroux, Victor Bonvouloir, Lionel Audette.

24- Assemblée électorale. 17 octobre 1978. Jean-Paul Lasnier, Henri Delorme, Lorrain Mailloux, André Boulais.

25- Élection. 30 octobre 1978. Jean-Paul Lasnier, André Messier, Lorrain Mailloux, André Boulais.

26- Assemblée électorale. 29 septembre 1979. Lionel Audette, Jean-Marc Benoit.

27- Règlement concernant le ruisseau des Écossais. 18 avril 1983. Claude Neveu.

28- Règlement no.200 concernant les cours d'eau. 18 mai 1983.

29- Ensemencement du terrain de balle et centre de plein air. 24 avril 1984. Liane Miszckzak, André Messier.

30- Session spéciale. 13 juin 1984. Jean-Paul Lasnier.

31- Assemblée électorale. 7 octobre 1985. Adrienne Daigneault, Denis Mailloux, Nathalie Hébert, Lucille Martel, Guylaine Bellavance, Jean-Guy Marcoux, Simone Papineau, Josée Malenfant.

32- Assemblée électorale. 9 octobre 1987. Carole Jetté, France Tétreault, Diane David-Neveu, Adrienne Daigneault, Céline Besette-Papineau, France Meloche Armande Daigneault, Éva Audette.

33- Rôle d'évaluation. 15 septembre 1988. Réjeanne Giroux.


Notes :

Source du titre composé propre :
Titre composé d'après le contenu des documents.

État de conservation :
Plusieurs documentes sont en mauvais état.

Restauration/conservation :
Les agrafes métaliques ont été otées,mis dans des étuis de plastique sans acide et dans des chemises de cartons.

Source immédiate d'acquisition :
Christianne Pouliot, directrice générale.

Langue des documents :
Français et / ou anglais.

Emplacement des originaux :
Archives de la municipalité de Sainte-Brigide.

Accès de provenance :
Municipalité de Sainte-Brigide.

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